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CSA Z1004:F24

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Workplace ergonomics - A management and implementation Standard

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Préface Ce document constitue la deuxième édition de CSA Z1004, Norme sur la gestion et la mise en oeuvre de l’ergonomie en milieu de travail . Elle remplace l’édition antérieure publiée en 2012 et réaffirmée en 2021. Les modifications suivantes ont été apportées à la présente édition : a) des clarifications pour la convivialité et la compréhension; b) une annexe mise à jour pour réduire les répétitions; c) l’ajout d’un outil de mesure de la force de préhension à la liste de vérification pour le dépistage; d) l’introduction du filtre simple pour le risque dans les outils de manutention manuelle; et e) la conformité avec CSA Z45001. Cette norme présente des exigences et formule des conseils relatifs à l’application systématique de l’ergonomie au développement, à la conception, à l’utilisation, à la gestion et à l’amélioration des systèmes de travail par la mise en oeuvre de l’ergonomie. Afin d’en faciliter l’utilisation et l’adoption, cette norme est alignée sur le modèle d’amélioration continue PFVA (Planifier – Faire – Vérifier – Agir) retrouvé dans les systèmes de gestion de la santé et la sécurité au travail (SGSST) comme celui de CSA Z45001. Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier de l’Association canadienne des administrateurs de la législation ouvrière – Santé et sécurité au travail (ACALO-SST), des gouvernements provinciaux et territoriaux et du gouvernement du Canada. Groupe CSA est seul responsable du contenu de cette norme; Groupe CSA et les organismes de financement déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation des renseignements qu’elle contient. La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en mars 2024, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur l’ergonomie générale en milieu de travail, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la santé et la sécurité au travail et a été officiellement approuvée par le Comité technique. Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA. Domaine d’application et objectif 1.1 Domaine d’application 1.1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée seule ou avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences relatives à l’adoption de pratiques d’ergonomie au niveau de la direction d’un organisme et dans l’ensemble de ses activités. Elle est également destinée à être citée en référence à titre de principal ensemble d’exigences relatives la mise en oeuvre de l’ergonomie dans le cadre d’un système de gestion de la santé et de la sécurité ou d’un autre programme autonome. 1.1.2 Mise en oeuvre Cette norme énonce des exigences et des lignes directrices pour : a) établir et maintenir des exigences pour l’utilisation efficace de l’ergonomie lors de l’examen de tous les aspects de la conception, de l’exécution ou de la modification du travail pour le compte de l’organisme; b) les rôles et responsabilités de la haute direction et des autres travailleurs; et c) l’application pratique systématique de l’ergonomie à l’aide du cycle PFVA, qui comprend le développement, la conception, l’utilisation, la gestion, l’amélioration, le déclassement et l’élimination des systèmes de travail soutenus par l’utilisation de l’ergonomie au niveau de la gestion d’un organisme. 1.1.3 Exclusions Cette norme ne s’applique ni aux programmes de gestion médicale ni aux aspects qui pourraient être considérés comme faisant partie d’un programme de gestion médicale (p. ex., des interventions thérapeutiques ou cliniques). 1.2 Objectif L’objectif de cette norme est de permettre à un organisme d’améliorer la santé, la sécurité et le bien-être des travailleurs, ainsi que d’optimiser l’efficacité des systèmes par l’application systématique de l’ergonomie. Elle vise à prévenir les blessures, les maladies et les décès attribuables au travail et de réduire la gravité du préjudice lié aux activités professionnelles et au travail. Des stratégies de prévention sont employées proactivement pour repérer les phénomènes dangereux liés à l’ergonomie et, dans la mesure du possible, les éliminer. Dans les cas où une élimination n’est pas possible, l’objectif à atteindre sera la prévention par l’emploi de mesures appropriées d’appréciation et de maîtrise des risques. 1.3 Terminologie Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur est obligé à respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

SDO CSA: Canadian Standards Association
Document Number
Publication Date July 15, 2024
Language fr - French
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Supercedes
Committee
Publish Date Document Id Type View
July 15, 2024 Revision
July 15, 2024 Revision